MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente page informe les visiteurs du site les-viducasses.fr sur l’identité de son éditeur, son hébergement, les conditions d’utilisation de ses contenus ainsi que la manière dont les données personnelles sont collectées et traitées.

MENTIONS LÉGALES

1. Propriétaire et éditeur du site

Le site les-viducasses.fr est édité par :

Dénomination : Association Les Viducasses
Forme juridique : association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : boulevard du Commandant Mortenol, 97119 Vieux-Habitants, Guadeloupe
Numéro RNA : W9G1000931
Numéro SIREN : 450 385 216
Numéro SIRET du siège : 450 385 216 00020
Adresse électronique : contact@les-viducasses.fr
Téléphone : +590 690 48 67 19

L’association Les viducasses a pour objet de développer les liens entre les membres de la communauté habissoise (et d’ailleurs) ainsi que de proposer des actions et services dans les domaines culturel, artistique, sportif et social. 

2. Direction de la publication

Directrice de la publication : Madame Alice Bounet, présidente et représentante légale de l’Association Les Viducasses.

3. Conception et réalisation du site

Nom : Lucas Polycar
Statut : entrepreneur individuel
Adresse professionnelle : 20 rue Jean Eudleur, 97300 Cayenne, France
Adresse électronique : lucaspolycar@gmail.com
SIRET : 815 211 859 00013
Code APE : 7022Z

Conception de l’architecture, rédaction et optimisation éditoriale, création graphique et réalisation technique du site.

4. Hébergeur

Nom : Ligne Web Services — LWS
Forme juridique : SAS
Adresse : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 1 77 62 30 03
SIRET : 851 993 683 00024
RCS : Paris B 851 993 683

5. Responsable du traitement des données

Responsable du traitement : Association Les Viducasses
Contact pour les données personnelles : contact@les-viducasses.fr

6. Objet du site

Le site a pour objet de présenter :

  • l’histoire, la mission et les valeurs des Viducasses ;
  • les activités culturelles, artistiques, sportives et communautaires de l’association ;
  • les répétitions, ateliers, sorties, événements et prestations ;
  • le PASS Découverte et les modalités de première prise de contact ;
  • les actualités et articles du blog ;
  • les possibilités de contact, de participation ou de partenariat.

Les informations publiées sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent pas automatiquement une inscription, une réservation, une adhésion définitive ou un engagement contractuel.

Les horaires, activités, places disponibles, cotisations, lieux, tenues, matériels et conditions de participation doivent être confirmés directement avec l’association.

7. Accès et disponibilité du site

L’Association Les Viducasses s’efforce de rendre le site accessible et de maintenir ses informations à jour.

Elle ne peut cependant garantir :

  • une disponibilité permanente et sans interruption ;
  • l’absence totale d’erreurs ou de dysfonctionnements ;
  • la compatibilité avec tous les navigateurs, appareils ou configurations ;
  • le maintien permanent de contenus, activités, horaires ou événements susceptibles d’évoluer.

Le site peut être temporairement interrompu pour des opérations de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en raison d’un incident indépendant de la volonté de l’association.

8. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les éléments publiés sur le site sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.

Cela concerne notamment :

  • les textes ;
  • les photographies ;
  • les vidéos ;
  • les interviews ;
  • les illustrations ;
  • les infographies ;
  • les créations graphiques ;
  • le logo et les éléments d’identité visuelle ;
  • la structure éditoriale du site ;
  • les documents téléchargeables.

Les contenus appartiennent à l’Association Les Viducasses, à Lucas Polycar, aux différents auteurs respectifs ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, modification, adaptation, diffusion ou exploitation substantielle d’un contenu est interdite sans autorisation préalable, sauf exceptions prévues par la loi, notamment la courte citation avec indication claire de la source.

Le partage d’un lien vers un article ou une page du site est autorisé et encouragé, à condition de ne pas présenter le contenu comme provenant d’un autre auteur ou organisme.

9. Photographies, vidéos et droit à l’image

Les photographies et vidéos publiées peuvent représenter des membres, participants, bénévoles, intervenants, invités ou partenaires de l’association.

L’association s’efforce d’utiliser ces contenus dans le respect :

  • des autorisations recueillies ;
  • du droit à l’image ;
  • de la dignité des personnes ;
  • de la protection particulière applicable aux mineurs.

Toute personne estimant qu’une photographie ou une vidéo la concernant est publiée sans autorisation suffisante peut demander son examen, son retrait ou sa modification à l’adresse suivante :

contact@les-viducasses.fr

La demande doit permettre d’identifier précisément le contenu concerné et l’adresse de la page sur laquelle il apparaît.

10. Liens vers des sites externes

Le site peut contenir des liens vers des sites, réseaux sociaux, organismes publics, sources documentaires ou services exploités par des tiers.

L’Association Les Viducasses ne contrôle pas systématiquement :

  • leur disponibilité ;
  • leur contenu ;
  • leur politique de confidentialité ;
  • leurs mesures de sécurité ;
  • les modifications effectuées après la création du lien.

La consultation d’un service externe s’effectue sous la responsabilité de l’utilisateur et selon les règles propres à ce service.

11. Commentaires et contributions des visiteurs

Certains articles peuvent permettre aux visiteurs de publier un commentaire. Le site dispose actuellement d’un formulaire de commentaires sous ses articles.

En publiant un commentaire, l’utilisateur s’engage à ne pas diffuser :

  • de propos injurieux, haineux, discriminatoires ou menaçants ;
  • de contenu illégal ou portant atteinte à la vie privée ;
  • de données personnelles concernant un tiers sans son accord ;
  • de publicité, spam ou liens malveillants ;
  • de fausses informations présentées volontairement comme des faits ;
  • de contenu sans rapport avec l’article concerné.

L’association peut modérer, refuser ou supprimer une contribution ne respectant pas ces règles.

L’auteur reste responsable du contenu qu’il publie. La publication d’un commentaire n’implique pas que l’Association Les Viducasses approuve son contenu.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. Responsable du traitement

Le responsable des traitements de données effectués au moyen du site est :

Association Les Viducasses
Boulevard du Commandant Mortenol
97119 Vieux-Habitants
Guadeloupe

Contact relatif aux données personnelles : contact@les-viducasses.fr

L’association n’a pas désigné de délégué à la protection des données, sauf décision ultérieure. Les demandes sont donc traitées par la présidence ou par une personne expressément autorisée.

2. Données susceptibles d’être collectées

2.1 Formulaire de contact

  • nom et prénom ;
  • fonction ou structure représentée ;
  • adresse électronique ;
  • numéro de téléphone ou WhatsApp ;
  • objet de la demande ;
  • préférence de contact ;
  • disponibilités pour un rappel ;
  • contenu du message.

Ces champs correspondent au formulaire actuellement publié sur la page Contact.

2.2 Formulaire PASS Découverte et préinscription

Le formulaire de demande de PASS Découverte peut recueillir :

  • nom et prénom ;
  • téléphone ou numéro WhatsApp ;
  • adresse électronique ;
  • commune de résidence ;
  • nature de la demande ;
  • profil du participant : enfant, adolescent, adulte, famille ou aîné ;
  • nombre de participants ;
  • âge et informations utiles concernant un enfant ou un jeune ;
  • activité ou activités recherchées ;
  • disponibilités ;
  • moyen de contact préféré ;
  • message ou commentaire complémentaire.

Le formulaire demande également un consentement permettant à l’association de traiter la demande et de recontacter la personne.

2.3 Commentaires du blog

Lorsqu’un commentaire est publié, le site peut recueillir :

  • le nom ou pseudonyme indiqué ;
  • l’adresse électronique ;
  • le contenu du commentaire ;
  • l’adresse IP ;
  • des informations techniques relatives au navigateur.

Ces données peuvent être utilisées pour afficher le commentaire, prévenir le spam et assurer la modération.

2.4 Données techniques

Lors de la consultation du site, des données techniques peuvent être enregistrées pour assurer son fonctionnement et sa sécurité :

  • adresse IP ;
  • date et heure de connexion ;
  • pages consultées ;
  • type de navigateur et d’appareil ;
  • informations relatives aux erreurs ou tentatives de connexion ;
  • journaux techniques de sécurité.

3. Finalités des traitements

Les données sont traitées uniquement pour des finalités déterminées, notamment :

  • répondre à une demande envoyée par le formulaire de contact ;
  • orienter une personne vers une activité adaptée ;
  • traiter une demande de PASS Découverte ;
  • fournir des informations relatives à une adhésion ;
  • organiser une première venue ou un rappel ;
  • répondre à une demande de prestation, d’événement ou de partenariat ;
  • modérer les commentaires ;
  • assurer la sécurité du site ;
  • détecter les abus, spams ou tentatives d’intrusion ;
  • conserver la trace des échanges nécessaires au suivi d’une demande.

Les données transmises ne sont pas utilisées pour une prospection commerciale sans information et consentement appropriés.

4. Bases juridiques

Selon la nature de la demande, le traitement repose sur :

  • le consentement, lorsque la personne accepte d’être recontactée ;
  • les mesures précontractuelles, lorsqu’elle demande des informations en vue d’une adhésion, d’une inscription, d’une prestation ou d’un partenariat ;
  • l’intérêt légitime de l’association, pour répondre aux messages, assurer la modération, prévenir le spam et protéger le site ;
  • une obligation légale, lorsque certaines informations doivent être conservées pour répondre à une obligation administrative, comptable ou judiciaire.

Le consentement doit être libre, spécifique, éclairé et univoque

5. Caractère obligatoire ou facultatif des informations

Les champs accompagnés d’un astérisque sont nécessaires au traitement de la demande.

L’absence d’une information obligatoire peut empêcher l’association :

  • d’identifier la demande ;
  • de recontacter la personne ;
  • d’orienter le participant ;
  • de confirmer un créneau ou une activité.

Les champs non obligatoires permettent uniquement de mieux comprendre la situation ou de faciliter la réponse.

6. Informations relatives aux mineurs

Les formulaires peuvent concerner des enfants ou adolescents, notamment lors d’une demande de PASS Découverte.

Ils doivent être remplis par :

  • un parent ;
  • un représentant légal ;
  • ou un adulte autorisé à effectuer la demande.

Un mineur ne doit pas transmettre seul des informations personnelles détaillées au moyen du site.

L’association demande uniquement les informations utiles à l’orientation et à l’encadrement du participant. Les renseignements médicaux ou particulièrement sensibles ne doivent pas être envoyés par le formulaire général, sauf demande spécifique et dispositif sécurisé mis en place par l’association.

7. Destinataires des données

Les données peuvent être consultées uniquement par :

  • la présidence ;
  • les membres du bureau ou responsables autorisés ;
  • la personne chargée de répondre aux demandes ;
  • les responsables d’activités concernés lorsqu’une orientation est nécessaire ;
  • les prestataires techniques intervenant strictement pour l’hébergement, la maintenance, la sécurité ou le fonctionnement des formulaires.

Les données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des annonceurs.

Elles peuvent être communiquées à une autorité compétente lorsque la loi l’exige.

8. Durées de conservation

Les informations peuvent être conservées pendant 12 mois à compter du dernier échange, puis supprimées ou anonymisées, sauf obligation particulière ou demande de conservation de la personne.

Adhésion confirmée

Lorsque la personne devient adhérente, les informations nécessaires sont intégrées aux documents de gestion de l’association et conservées pendant la durée de l’adhésion, puis pendant les délais nécessaires au respect des obligations administratives, comptables ou à la défense des droits de l’association.

Demandes de prestation ou de partenariat

Les échanges peuvent être conservés pendant la durée nécessaire au traitement du projet, puis pendant une durée maximale de trois ans après le dernier contact, sauf relation contractuelle ou obligation légale justifiant une durée différente.

Commentaires

Les commentaires peuvent rester publiés tant que l’article reste en ligne. Leur auteur peut demander leur suppression ou leur anonymisation.

Journaux de sécurité

Les journaux techniques sont conservés uniquement pendant la durée nécessaire à la sécurité, au diagnostic et à la prévention des incidents, en principe pour une durée maximale de 12 mois, sauf nécessité particulière.

9. Lieu de stockage et sous-traitants

Le site est hébergé par LWS, dont les serveurs sont situés en France.

Les formulaires peuvent transmettre les messages :

  • vers une boîte électronique de l’association ;
  • et, selon la configuration technique utilisée, vers la base de données WordPress du site.

Les prestataires techniques n’utilisent pas les données pour leurs propres finalités, sauf dispositions prévues dans leurs propres conditions ou obligations légales.

10. Services externes et transferts de donnée

Le site peut proposer ou intégrer des services appartenant à des tiers, notamment :

  • une vidéo hébergée sur YouTube ou une plateforme équivalente ;
  • des liens vers WhatsApp ;
  • des réseaux sociaux ;
  • des outils de protection contre le spam ;
  • un outil de mesure d’audience, s’il est activé ultérieurement.

Ces services peuvent traiter des informations techniques ou déposer des traceurs. Certains prestataires peuvent être établis hors de l’Union européenne.

Lorsque le consentement est requis, les contenus ou traceurs non essentiels ne sont activés qu’après l’accord du visiteur.

11. Sécurité

L’association et ses prestataires mettent en œuvre des mesures raisonnables pour protéger les données contre :

  • l’accès non autorisé ;
  • la perte ;
  • la destruction ;
  • l’altération ;
  • la divulgation accidentelle ;
  • les attaques automatisées ou tentatives de fraude.

Ces mesures peuvent inclure :

  • le chiffrement HTTPS ;
  • la limitation des accès ;
  • la mise à jour du site et de ses extensions ;
  • des mots de passe renforcés ;
  • des sauvegardes ;
  • des protections contre les spams et attaques ;
  • les dispositifs de sécurité de l’hébergeur.

Aucun système informatique ne peut toutefois garantir une sécurité absolue.

12. Droits des personnes

Conformément au RGPD, toute personne concernée peut, selon la situation, exercer :

  • son droit d’accès ;
  • son droit de rectification ;
  • son droit à l’effacement ;
  • son droit à la limitation du traitement ;
  • son droit d’opposition ;
  • son droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
  • son droit de retirer son consentement à tout moment ;
  • son droit de définir des directives relatives à ses données après son décès.

12. Droits des personnes

Conformément au RGPD, toute personne concernée peut, selon la situation, exercer :

  • son droit d’accès ;
  • son droit de rectification ;
  • son droit à l’effacement ;
  • son droit à la limitation du traitement ;
  • son droit d’opposition ;
  • son droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
  • son droit de retirer son consentement à tout moment ;
  • son droit de définir des directives relatives à ses données après son décès.

Pour exercer ces droits, la personne peut écrire à :

contact@les-viducasses.fr

ou par courrier :

Association Les Viducasses
À l’attention du référent données personnelles
Boulevard du Commandant Mortenol
97119 Vieux-Habitants
Guadeloupe

La demande doit préciser l’objet du droit exercé et permettre d’identifier les données concernées. Un justificatif d’identité peut être demandé uniquement lorsqu’un doute raisonnable existe sur l’identité du demandeur.

13. Réclamation auprès de la CNIL

Si une personne estime que ses droits ne sont pas respectés, elle peut adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

L’association recommande toutefois de la contacter en premier lieu afin de tenter de résoudre la difficulté directement.

14. COOKIES ET TRACEURS

14.1 Définition

Un cookie est un petit fichier ou identifiant enregistré ou lu sur l’appareil du visiteur lors de sa navigation.

Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement technique du site. D’autres peuvent être utilisés pour la mesure d’audience, les vidéos externes, les réseaux sociaux ou la personnalisation.

14.2 Cookies strictement nécessaires

Le site peut utiliser des traceurs nécessaires pour :

  • assurer la navigation ;
  • sécuriser les formulaires ;
  • prévenir les spams ;
  • mémoriser les préférences relatives aux cookies ;
  • permettre certaines fonctionnalités techniques de WordPress ;
  • maintenir une session administrateur ou utilisateur lorsqu’elle existe.

Ces traceurs peuvent être exemptés de consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires au service demandé.

14.3 Cookies soumis au consentement

Le consentement préalable peut être nécessaire pour :

  • les outils de statistiques non exemptés ;
  • les vidéos externes ;
  • les boutons ou contenus intégrés de réseaux sociaux ;
  • les pixels publicitaires ;
  • les outils de suivi entre plusieurs sites ;
  • les fonctionnalités externes non indispensables.

Les visiteurs sontinformés et consentir avant le dépôt ou la lecture de certains traceurs non nécessaires.

14.4 Gestion des préférences

Le visiteur peut :

  • accepter les cookies non essentiels ;
  • les refuser aussi facilement ;
  • personnaliser ses choix ;
  • modifier ou retirer son consentement ultérieurement.

Le refus des traceurs non essentiels n’a aucune influence sur l’accès aux contenus principaux du site.

14.5 Vidéos et contenus intégrés

Une vidéo ou un contenu provenant d’une plateforme externe peut déposer des cookies ou transmettre des données techniques à cette plateforme.

Lorsque le consentement est requis, la vidéo sera bloquée avant l’accord du visiteur et remplacée par un message du type :

Cette vidéo est hébergée par un service externe susceptible de déposer des cookies. Acceptez les cookies correspondants pour afficher la vidéo.

15. Droit Applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français.

En cas de différend, les parties rechercheront d’abord une solution amiable.

À défaut d’accord, le litige relèvera des juridictions compétentes selon les règles de droit commun.

16. Modification de la présente page

L’Association Les Viducasses peut modifier les présentes mentions afin de tenir compte :

  • d’une évolution du site ;
  • d’un nouveau formulaire ;
  • d’un changement de responsable ;
  • de l’ajout d’un outil, d’une boutique ou d’une billetterie ;
  • d’une évolution légale ou réglementaire.

La date de mise à jour indiquée en haut de la page permet d’identifier la version actuellement applicable.

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